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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CFM
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MODULEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULEM
CFM, Compagnie Française du Meuble, (Société Anonyme), 11 rue de Grenelle, 75007 Paris.

Numéro de dépôt :
14744
Date de dépôt :
29/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MODULEM

Déposée le 29 juillet 1981 par la Société Anonyme (SA) CFM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CFM - France.

La marque MODULEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 14744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MODULEM est expirée depuis le 29 juillet 1991.

CFM a également déposé les autres marques suivantes : PORTLANDS , Comment Concilier le Luxe et la Raison ? , MDL , CAPITAL FUND MANAGEMENT


CFM, Compagnie Française du Meuble, (Société Anonyme), 11 rue de Grenelle, 75007 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-50

Meubles, glaces, cadres, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.